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Mentions légales

Statut de Choeur Cassiopée trait

Choeur Cassiopée est une association loi 1901 dont les statuts sont déposés à la Préfecture du Rhône sous le numéro W691057230, visant à promouvoir le chant chorale pour les jeunes. A ce titre, l'association est membre de A Coeur Joie, association internationale de chorale reconnue d'utilité publique le 18 juillet 1979.

CHOEUR CASSIOPÉE
32 rue Pierre Sémard
69007 LYON
Tel : 06.70.65.97.63

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Composition du bureau trait

Chef de choeur :
> Benoit DUBU
Président :
> Chloé GARSAULT au 06.70.65.97.63
Vice-Président :
> Xavier DENAIFFE au 06.32.31.11.99
Trésorier :
> Hubert PEYRET
Trésorière adjointe :
> Julie BESNARDEAUX
Secrétaire :
> Lucie GRISONNET
Secrétaire adjointe :
> Zoé FRIBOULET

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Propriété intellectuelle trait

Les sites internet du Choeur Cassiopée sont édités par APAR Technologies. Les informations données à titre indicatif sont collectées et mises à jour par l'association Choeur Cassiopée.

La liste officielle des adresses des sites Cassiopée sont :
Site général : http://www.choeurcassiopee.fr, http://www.choeurcassiopee.site.tc, http://www.cassiopee.site.tc et http://choeurcassiopee.free.fr
Site des événements de Cassiopée : http://www.choeurcassiopee.asso.ws et http://www.cassiopee.asso.ws
Site du flux RSS de Cassiopée : http://www.choeurcassiopee.corp.st
Site dédié aux membres de Cassiopée : http://www.choeurcassiopee.perso.tc et http://www.cassiopee.perso.tc
Et plus généralement tous sites web où cette page Mentions légales est incluse.

Tous droits réservées à Choeur Cassiopée.
Les ayant-droits ayant déposés sur le site des contenus (photos, musiques, vidéos, textes) reconnaissent que Choeur Cassiopée devient propriétaire de ces contenus, sans contrepartie de quelque nature financière qu'il soit et sans limitation de durée.
Choeur Cassiopée pourra alors diffuser sous sa license ces contenus.
Toute représentation ou reproduction non autorisée préalablement par Choeur Cassiopée, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Afin de respecter le travail d'auteur, à la demande des ayant-droits, Choeur Cassiopée s'engage à préciser chaque fois que cela est nécessaire l'origine du document.
Les photos proposées ne sont pas contractuelles.
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Droit à l'image trait

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Informatique et libertés trait

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En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, rectification ou suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au bureau ou à l'administrateur pour le site web. Les données à caractère personnel sont conservées après la démission ou la radiation, sur accord exprès uniquement de l'intéressé, par l’apposition d’une case à cocher lors de l'édition de leur profil dans la partie privée du site. Si ces informations ne sont pas à jour, vous risquez de ne pas recevoir toutes les informations ou ne pas pouvoir accéder à tout le site web. Choeur Cassiopée s'engage, même gratuitement, à ne faire aucune cession, location ou échange d'informations personnelles, à l’exclusion de l'association A Coeur Joie, dont le choeur est membre ou tout organisme officiel de l'Etat dument mandaté.

Conformément à la dispense de déclaration n°8 du 09 Mai 2006 qui régit les fichiers informatiques des associations (Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs des associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 (dispense n°8), J.O n° 128 du 3 juin 2006), Choeur Cassiopée n'est pas tenu de déclarer son fichier informatique à la CNIL car toutes les conditions indiquées sont réunies.

Des données personnelles permettant d'identifier les membres mais pas le visiteur peuvent être prélevées à des fins de statistiques.



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Autres lois ou informations relatives à ce site et à internet trait

> Directive européenne sur la propriété intellectuelle
> Le droit français en matière d'information et de données numériques (Loi LEN)
> Législation de la publication de l'Image (source CNIL)
> Législation de la déclaration d'un site web (source CNIL)
> Législation des obligations d'un blog (source CNIL)
> Vos droits sur le net

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Sécurité trait

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> Hébergement site web, bases de données, liste de diffusion et photos : free
> Hébergement audios et videos : dedikam
> Noms de domaines web : ovh, xrelay
> Nom de domaine messagerie mail : cjb
> Automatisation des tâches : cronjob
> Statistiques : APAR Technologies et xiti

Design/Intégration/Développement trait

Design: Noémie Mauguin

Intégration: Mathilde Jacon

Développement : Florian blouet, Noémie Mauguin

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Photographie trait

Photographie: Julien Chan Tim

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